Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Fauga (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Le Fauga (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Le Fauga (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

Affiner votre recherche :

153 contenus liés

Fauga (Le). Fauga (Le).

Cote : 3455 W 57

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Escanecrabe à Fourquevaux.

Cote : 2 Q 2 10

Période : 1906 - 1929

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Haute-Garonne. Beaumont, arrestation d'un suspect par la Gestapo, sur ordre de Bruxelles (1943, 1er avril). Fonsorbes, découverte d'un poste...

Cote : 5795 W 63

Fonds : Police de sûreté contre les ennemis du régime (1937 - 1950)
Cassagnabère-Tournas, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Castelnau-d'Estrétefonds, Cazères, Couladère, Cépet, Cintegabelle, Corne...

Cote : 7209 W 6

Période : 2001 - 2001

Fonds : 7209W
Commune du Fauga, construction d'un abattoir public [à Longages], avis. 28 décembre 1902. Muret : imp. J. Gasc.

Cote : 2 O 303 7 (24)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Deyme et Montlaur, 1819. Drudas. Vœux pour le maintien de la mairie, 1819. Encausse et Soueich, 1834. Arrêté préfectoral du 2 juin 1834. Pla...

Cote : 1 M 267

Fonds : Circonscriptions administratives
Cantons de Le Fousseret, Montesquieu-Volvestre, Muret

Cote : 3 M 132

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plébiscites et élections
Arrondissement de Muret, canton de Muret.

Cote : 3 M 174

Période : 1922 - 1922

Fonds : Plébiscites et élections
Le Fauga

Cote : 3 M 407

Période : 1831 - 1935

Fonds : Plébiscites et élections
Fauga (Le), archives communales Fauga (Le), archives communales

Fonds : Archives communales

Le Fauga (Haute-Garonne, France)

153 contenus liés

Liens