Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

Source :

GeoNames : Villefranche-de-Lauragais (Occitanie, Haute-Garonne)

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Listes nominatives.

Cote : 1 R 30

Fonds : Préparation militaire et recrutement de l'armée
Verfeil, Villefrance-de-Lauragais, Villemur, Villeneuve-Tolosane. Verfeil, Villefrance-de-Lauragais, Villemur, Villeneuve-Tolosane.

Cote : 6778 W 17

Période : 1998 - 2006

Fonds : 6778 W
Collèges de la Cépière à Toulouse (1970-1982), de Villefranche-de-Lauragais (1978) Collèges de la Cépière à Toulouse (1970-1982), de Villefr...

Cote : 6588 W 13

Période : 1961 - 2003

Fonds : 6588 W
Tournefeuille (collèges Labitrie, Vinci), l'Union, Verfeil, Villefranche-de-Lauragais, Villemur, Villeneuve-Tolosane Tournefeuille (collèges...

Cote : 6588 W 49

Période : 1961 - 2003

Fonds : 6588 W
Avignonet-Lauragais : église Notre-Dame des Miracles : portail de la face sud / Jean Ribière photogr. - [entre 1950 et 1970]. - 2 photograph...

Cote : 50 Fi 60 - 61

Période : 1946 - 1970

Fonds : Fonds Jean Ribière
Avignonet-Lauragais : église Notre-Dame des Miracles : statue de la Vierge / Jean Ribière photogr. - [entre 1950 et 1970]. - 2 photographies

Cote : 50 Fi 62 - 63

Période : 1946 - 1970

Fonds : Fonds Jean Ribière
Avignonet-Lauragais : tour de la porte de Cers / Jean Ribière photogr. - [entre 1950 et 1970]. - Photographie

Cote : 50 Fi 64

Période : 1946 - 1970

Fonds : Fonds Jean Ribière
Avignonet-Lauragais : métairie d'En Terni / Jean Ribière photogr. - [entre 1950 et 1970]. - Photographie

Cote : 50 Fi 65

Période : 1946 - 1970

Fonds : Fonds Jean Ribière
Avignonet-Lauragais : église Notre-Dame des Miracles : le choeur abritant l'autel et le maître-autel / Jean Ribière photogr. - [entre 1950 e...

Cote : 50 Fi 66 - 67

Période : 1946 - 1970

Fonds : Fonds Jean Ribière
Surveillance des élus locaux et situation électorale.

Cote : 1 M 398

Période : 1800 - 1870

Fonds : Administration politique et sociale

Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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