Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Servance (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Servance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 227

Période : 1844 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Servance, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 508

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Servance

Fonds : 25 Fi - Fonds Mayer
Servance, le saut de l'Ognon à Servance.

Cote : 25 Fi 411

Fonds : 25 Fi - Fonds Mayer
1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Pièces de procédure entre les habitants de Servance, les sieurs Jean-Claude Tisserand, Claude-Joseph Kolb, Claude-Joseph Py et les abbés de ...

Cote : 489 Edepot 21

Période : 1771 - 1780

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes (un acte de 1593, 1596-1598, un acte de novembre 1598 a été soigneusement découpé,...

Cote : 489 Edepot 1

Période : 1593 - 1641

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes (avril 1654-juin 1662). Liste de noms à la fin du registre.

Cote : 489 Edepot 2

Période : 1654 - 1662

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial (1) de Servance et dépendances qui se composent de territoires des communes actuelles, avec hameaux et lieux-dits de Be...

Cote : 489 Edepot 3

Période : 1653 - 1703

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes (septembre 1703-septembre 1744). Liste des confirmations de 1715.

Cote : 489 Edepot 4

Période : 1703 - 1744

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance

Servance (Haute-Saône, France)

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