Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Servance (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Servance (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes (un acte de 1593, 1596-1598, un acte de novembre 1598 a été soigneusement découpé,...

Cote : 489 Edepot 1

Période : 1593 - 1641

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes (avril 1654-juin 1662). Liste de noms à la fin du registre.

Cote : 489 Edepot 2

Période : 1654 - 1662

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes.

Cote : 489 Edepot 5

Période : 1744 - 1775

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes.

Cote : 489 Edepot 6

Période : 1775 - 1787

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, baptêmes, mariages et décès (janvier 1688-février 1689, plusieurs feuillets manquent, mai 1...

Cote : 489 Edepot 10

Période : 1688 - 1691

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Registre* paroissial de Servance et dépendances, mariages (1726-1758), décès (1726-1756).

Cote : 489 Edepot 11

Période : 1726 - 1758

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Délibérations* du conseil municipal (3).

Cote : 489 Edepot 25

Période : 1875 - 1891

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Délibérations* du conseil municipal.

Cote : 489 Edepot 28

Période : 1912 - 1938

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Arrêtés municipaux*.

Cote : 489 Edepot 29

Période : 1853 - 1958

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance
Certificat de bonne vie et moeurs (1831). Actes de naissances envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention et actes d...

Cote : 489 Edepot 31

Période : 1792 - 1899

Fonds : 489Edepot - Archives communales déposées de Servance

Servance (Haute-Saône, France)

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