Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mondeville (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Mondeville (Normandie, Calvados) - commune
Mondeville (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Procès-verbaux des séances

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
11 prairial an V-1er frimaire an VI

Cote : 1L/1774

Période : 1796 - 1798

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
11 prairial an VI-30 brumaire an VII

Cote : 1L/1776

Période : 1797 - 1799

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Procès-verbaux des séances de l'assemblée primaire

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Section d’Ifs

Cote : 1L/1780

Période : 1796 - 1797

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Section de Saint-Contest

Cote : 1L/1781

Période : 1796 - 1797

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
17 nivôse an VII-22 floréal an VIII

Cote : 1L/1784

Période : 1798 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Candidats ayant droit aux fonctions publiques (an V), certificats de résidence, passeport délivrés, délibérations (21 ventôse an VI-15 nivôs...

Cote : 1L/1786

Période : 1796 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Certificats de résidence et passeports délivrés

Cote : 1L/1787

Période : 1795 - 1798

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Ecole d'apprentissage de la Société Métallurgique de Normandie, Mondeville (Calvados)

Cote : LAFBE-S-46-4

Période : 1946 - 1949

Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)

Mondeville (Calvados, France)

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