Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul-ouest (canton)

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Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : avant-projet général : plans

Cote : 605 Edepot 147

Période : 1972 - 1972

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : dossier de création

Cote : 605 Edepot 148

Période : 1970 - 1976

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : correspondance

Cote : 605 Edepot 149

Période : 1970 - 1976

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : réunions de concertation

Cote : 605 Edepot 150

Période : 1972 - 1981

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : acquisition de terrains

Cote : 605 Edepot 151

Période : 1972 - 1977

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone d'aménagement concertée Vesoul ouest (ZAC) : Relations avec la SODEVIC

Cote : 605 Edepot 152

Période : 1977 - 1988

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone industrielle de Vesoul ouest : relations avec la CCI

Cote : 605 Edepot 153

Période : 1976 - 1977

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone industrielle de Vesoul ouest : aménagement de plateforme et de parking

Cote : 605 Edepot 154

Période : 1974 - 1984

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul
Urbanisme.- Zone industrielle de Vesoul ouest : alimentation en eau potable

Cote : 605 Edepot 155

Période : 1974 - 1975

Fonds : 605Edepot - Archives du District urbain de Vesoul

Vesoul-ouest (canton)

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