Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mormoiron (Vaucluse, France ; canton)

Source :

GeoNames : Mormoiron (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Justice de paix du canton de Mormoiron

Cote : FRAD084_18 L 231-237 ; 4 U 14/1-53 ; 30 W 335 ; 1054 W 30-34 ; 1194 w 20-21

Période : 1792 - 1958

Fonds : État général des fonds
Commissaire de police du canton de Mormoiron

Cote : E DEPOT VILLES-SUR-AUZON 1 J 4

Période : 1853 - 1853

Fonds : Commune de Villes-sur-Auzon
Route départementale n°2 de Villes à Sault passant par les Abeilles, réalisation des travaux

Cote : E DEPOT VILLES-SUR-AUZON 1 O 18

Période : 1793 - 1911

Fonds : Commune de Villes-sur-Auzon
Affaires générales.

Cote : E DEPOT MODENE 1 J 1

Période : 1808 - 1876

Fonds : Commune de Modène
Conscrits et levées

Cote : E DEPOT VILLES-SUR-AUZON 1 H 5

Période : 1804 - 1849

Fonds : Commune de Villes-sur-Auzon
Tribunaux de paix et de simple police

Période : 1289 - 2006

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Répertoires

Cote : Arch. dép. Vaucluse 4 U 14/4

Période : 1801 - 1926

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Canton de Mormoiron, Sarrians

Cote : 1584 W 8

Période : 1990 - 1992

Fonds : Conseil général de Vaucluse Direction de l'insertion
Municipalité de canton de Mormoiron

Cote : FRAC084082 Archives communales de Mormoiron

Période : 1795 - 1800

Fonds : État général des fonds
Canton de Mormoiron

Période : 1289 - 2006

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale

Mormoiron (Vaucluse, France ; canton)

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