Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles III

Source :

GeoNames : Nancy (Grand Est, Meurthe et Moselle)

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Avant-projet définitif, plans du bureau d'études.

Cote : 119 J 1466

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Analyses des offres, devis descriptifs.

Cote : 119 J 1469

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1813

Période : 1956 - 1956

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Permis de construire, permis de démollir, dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 119 J 1463

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossiers des entreprises.

Cote : 119 J 1470

Période : 1989 - 1989

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, dossiers de consultation des entreprises.

Cote : 119 J 1471

Période : 1989 - 1989

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, désordres.

Cote : 119 J 1473

Période : 1989 - 1998

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Avant-projet sommaire.

Cote : 119 J 1462

Période : 1983 - 1983

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Extension.

Cote : 119 J 1464

Période : 1992 - 1993

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossiers des entreprises.

Cote : 119 J 1465

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

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