Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oiselet, péage d' (Roquemaure, Gard, France)

Source :

GeoNames : Roquemaure (Occitanie, Gard)

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Péage de Roquemaure et Oizelet

Cote : 2 E 9/513

Période : 1519 - 1699

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Comptes

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Comptes des droits levés aux péage à sel et port de "Rivières"

Cote : 2 E 9/519

Période : 1476 - 1482

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Comptes des droits de péage du "péage à sel et port de Rivières"

Cote : 2 E 9/520

Période : 1473 - 1510

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Exaction du péage" de Saint-Martin de Rivières

Cote : 2 E 9/521

Période : 1483 - 1488

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Comptes partiels du péage à sel et port de "Rivières"

Cote : 2 E 9/522

Période : 1450 - 1657

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre de la recette des péages de Caderousse et Auzelet pour 1532-1535"

Cote : 2 E 9/527

Période : 1532 - 1535

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Recette, distribution et vente du sel par Louis d'Ancézune en tant que tuteur de Rostain Cadard d'Ancézune, baron du Thor, coseigneur de Cad...

Cote : 2 E 9/532

Période : 1553 - 1564

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Hommages au roi, aveux et dénombrements généraux prêtés par la maison d'Ancézune

Cote : 2 E 9/622

Période : 1516 - 1739

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Procédures pour les seigneurs de Caderousse relatives aux droits et mesures utilisées pour la perception des taxes, pour les péages de Cader...

Cote : 2 E 9/518

Période : 1559 - 1717

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Oiselet, péage d' (Roquemaure, Gard, France)

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