Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Stainville (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Stainville (Grand Est, Meuse) - commune
Stainville (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Stainville.

Période : 1188 - 1798

Fonds : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds
Stainville.

Cote : 1 T 1159-1165

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
École primaire publique de filles.

Cote : 1 T 1159

Période : 1855 - 1855

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
École primaire publique de garçons.

Cote : 1 T 1160-1164

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Inventaire des objets mobiliers.

Cote : 1 T 1160

Période : 1855 - 1855

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Registre des notes (1852-1863). Registres de classement des élèves par ordre de mérite et par mois (1854-1867). Classement hebdomadaire d'or...

Cote : 1 T 1161

Période : 1852 - 1867

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Registres d'inscription (1854-1860). Listes des enfants qui seront admis gratuitement pendant l'année scolaire (1855-1879). Registres matric...

Cote : 1 T 1162

Période : 1854 - 1883

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Registres d'appel journalier.

Cote : 1 T 1163

Période : 1854 - 1882

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Médecine scolaire.

Cote : 1 T 1164

Période : 1874 - 1887

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)
Cours d'adultes.

Cote : 1 T 1165

Période : 1877 - 1878

Fonds : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements d'enseignement général primaires et secondaires)

Stainville (Meuse, France)

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