Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kaltenhouse (Bas-Rhin, France)

Source :

GeoNames :
Kaltenhouse (Grand Est, Bas-Rhin) - commune
Kaltenhouse (Grand Est, Bas-Rhin) - lieu habité

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Kaltenhouse

Cote : 8 E 229

Période : 1821 - 1890

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Kaltenhouse

Cote : 2 G 229

Période : 1793 - 1944

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Kaltenhouse (Haut-Rhin), route de Strasbourg - Bischwiller à Haguenau : [Publicité PAM].

Cote : 14 W 1525-19

Période : 1936 - 1936

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Dossier individuel de personnel de STENGEL / PHILBERT, LUCIE

Cote : AC 21 P 400208

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre SIMON André à SZYSKA (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARTIN, MARCEL

Cote : AC 21 P 409868

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARTZ, EDMOND

Cote : AC 21 P 375766

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MARTINACHE à MELKONIAN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SCHLOSSER / MUNCH, CÉCILE

Cote : AC 21 P 397585

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SCHWARZ, ERNEST JOSEPH

Cote : AC 21 P 398035

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)

Kaltenhouse (Bas-Rhin, France)

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