Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lion-sur-Mer (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Lion-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Lion-sur-Mer (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Normandie ; Calvados ; Lion-sur-Mer : Eglise

Cote : D/1996/25/168-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Normandie ; Calvados ; Lion-sur-Mer : Château

Cote : D/1996/25/168-13

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Lion-sur-Mer

Cote : 1L/2112

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
Enregistrement de la correspondance, des procès-verbaux d'installation des agents municipaux…

Cote : 828EDT/1/1

Période : 1799 - 1840

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
21 juillet 1850-14 mai 1874

Cote : 828EDT/1/2

Période : 1850 - 1874

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
19 mai 1874-30 mars 1893

Cote : 828EDT/1/3

Période : 1874 - 1893

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
30 mars 1893-30 juin 1910

Cote : 828EDT/2/1

Période : 1893 - 1910

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer
1er octobre 1910-17 avril 1947

Cote : 828EDT/2/2

Période : 1910 - 1947

Fonds : Archives communales de Lion-sur-Mer

Lion-sur-Mer (Calvados, France)

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