Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Proiseliere-et-Langle (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : La Proiselière-et-Langle (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Registre des délibérations du syndicat.

Cote : 603 Edepot 2

Période : 1990 - 2000

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Comptes de gestion (1990, 1993, 1996-2004).

Cote : 603 Edepot 6

Période : 1990 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Factures (1990). Comptes et recettes, factures (1999). Carnet de commandes (1999-2003).

Cote : 603 Edepot 10

Période : 1990 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Comptes et recettes, factures (2000-2001).

Cote : 603 Edepot 11

Période : 2000 - 2001

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Comptes et recettes, factures.

Cote : 603 Edepot 13

Période : 2003 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Contrats d'assurances du personnel (1999-2003), responsabilité civile (1999-2003), véhicules d'entreprises (1999-2001).

Cote : 603 Edepot 14

Période : 1999 - 2003

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Bordereaux de mandat, de titre, factures, bulletins de salaires, déclarations DAD'S, URSSAF, IRCANTEC.

Cote : 603 Edepot 24

Période : 1990 - 1994

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Bordereaux de mandat, de titre, factures, bulletins de salaires, déclarations DAD'S, URSSAF, IRCANTEC.

Cote : 603 Edepot 25

Période : 1995 - 1998

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Demande d'autorisation d'exploiter un quai de transfert des ordures ménagères sur le territoire de la commune de Saint-Sauveur.

Cote : 603 Edepot 29

Période : 2001 - 2001

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest
Constitution du syndicat, modification des statuts, demande d'autorisation d'exploiter une station de transit d'ordures ménagères (1990-2002...

Cote : 603 Edepot 1

Période : 1990 - 2004

Fonds : 603Edepot - Archives du syndicat intercommunal de collecte et d'élimination des ordures ménagères du Vay de Brest

La Proiseliere-et-Langle (Haute-Saône, France)

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