Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonnieux (Vaucluse, France ; canton)

Source :

GeoNames : Bonnieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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Exploits

Période : 1797 - 1959

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
1811-1812

Cote : 4 U 6/6

Période : 1811 - 1812

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
Accidents du travail

Période : 1797 - 1959

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
Jugements et actes civils et de police

Période : 1797 - 1959

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
an VIII

Cote : 4 U 6/8

Période : 1799 - 1800

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
an XII

Cote : 4 U 6/11

Période : 1803 - 1804

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
an XIII

Cote : 4 U 6/12

Période : 1804 - 1805

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
1810

Cote : 4 U 6/16

Période : 1810 - 1810

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
1823-1826

Cote : 4 U 6/20

Période : 1823 - 1826

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)
1848-1849

Cote : 4 U 6/28

Période : 1848 - 1849

Fonds : Justice de paix du canton de Bonnieux (an VI-1959)

Bonnieux (Vaucluse, France ; canton)

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