Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gy (Haute-Saône, France ; canton)

Source :

GeoNames : Gy (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Bureau de Gy ; Déclarations de mutations par décès (successions foraines) : 25 février 1901-31 décembre 1910<lb/>Cote du bureau : 1

Cote : 3 Q 15013

Période : 1901 - 1910

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Sommier d'ordres et d'instructions : an VII - 1808<lb/>Cote du bureau : 5

Cote : 3 Q 2552

Période : 1798 - 1808

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Sommier d'ordres et d'instructions : janvier 1842 - 1874<lb/>Cote du bureau : 7

Cote : 3 Q 2554

Période : 1842 - 1874

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : janvier 1789 - juillet 1793<lb/>Cote du bureau : 2

Cote : 3 Q 2555

Période : 1789 - 1793

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : juillet 1793 - frimaire an VII (novembre 1798)<lb/>Cote du bureau : 3

Cote : 3 Q 2556

Période : 1793 - 1798

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : janvier 1817 - juillet 1818<lb/>Cote du bureau : 11

Cote : 3 Q 2564

Période : 1817 - 1818

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : juillet 1818 - mai 1821<lb/>Cote du bureau : 12

Cote : 3 Q 2565

Période : 1818 - 1821

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : mai 1821 - décembre 1823<lb/>Cote du bureau : 13

Cote : 3 Q 2566

Période : 1821 - 1823

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : janvier 1825 - juin 1829<lb/>Cote du bureau : 15

Cote : 3 Q 2568

Période : 1825 - 1829

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy.- Table des vendeurs : octobre 1847 - octobre 1855<lb/>Cote du bureau : 19

Cote : 3 Q 2572

Période : 1847 - 1855

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Gy (Haute-Saône, France ; canton)

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