Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kerfeunteun (Quimper, Finistère, France)

Source :

GeoNames : Kerfeunteun (Bretagne, Finistère)

40 contenus liés

Monument aux morts, érection : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation, décret, pièces du marché public, contrat ...

Cote : 2 O 1339

Période : 1920 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comité des mutilés, réformés et veuves de guerre, refus de lui attribuer une subvention : correspondance, délibération municipale.

Cote : 2 O 1342

Période : 1923 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Police municipale : correspondance et arrêtés du maire concernant les champs de tir, les cabarets, les chiens errants, les fontaines publiqu...

Cote : 2 O 1343

Période : 1816 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Travaux publics.

Cote : 2 O 1344

Période : 1817 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Administration générale de la commune.

Cote : 2 O 1327-1328

Période : 1831 - 1914

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Affaires générales.

Cote : 2 O 1327

Période : 1831 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Litiges entre la commune et des particuliers concernant le remboursement des sommes dues par la commune ou avancées par elle et l'usurpation...

Cote : 2 O 1328

Période : 1854 - 1914

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Personnel.

Cote : 2 O 1329

Période : 1923 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Revenus et charges de la commune.

Cote : 2 O 1333

Période : 1833 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 1334-1339

Période : 1816 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Kerfeunteun (Quimper, Finistère, France)

40 contenus liés

Liens