Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Registre paroissial de Ray et de ses dépendances ; pour Ray-sur-Saône uniquement : baptêmes (janvier 1663-mars 1684) ; mariages (juillet 167...

Cote : 438 Edepot 6

Période : 1663 - 1693

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes, mariages, sépultures (novembre 1753-décembre 1757 ; sur un feuillet indépendant...

Cote : 438 Edepot 9

Période : 1753 - 1759

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances ; sur un feuillet indépendant : actes concernant la famille de Laurent Gérard (1765-1832) ;...

Cote : 438 Edepot 10

Période : 1760 - 1832

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray-sur-Saône, Ferrières-lès-Ray, "Pontrebault" (Pontrebeau, commune de Tincey) et Recologne-lès-Ray : baptêmes (déce...

Cote : 438 Edepot 4

Période : 1576 - 1629

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (février-août 1629) ; mariages (mai 1633-novembre 1634 ; janvier-avril 1633) ; b...

Cote : 438 Edepot 5

Période : 1628 - 1708

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (décembre 1689-septembre 1706) ; baptêmes, mariages, sépultures (octobre 1706-dé...

Cote : 438 Edepot 7

Période : 1689 - 1736

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances ; sur un feuillet : copie de 1722 d'un acte de baptême de 1682 ; baptêmes, mariages, sépult...

Cote : 438 Edepot 8

Période : 1682 - 1791

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes, mariages, sépultures (février 1777-juin 1789, bénédiction d'une cloche et d'une...

Cote : 438 Edepot 11

Période : 1777 - 1792

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Travaux communaux : adjudications (1889, 1896), plan de la maison des Soeurs (1851). Ecole, réparations : correspondance (1900). Terrain de ...

Cote : 438 Edepot 47

Période : 1851 - 1947

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Fréquentation scolaire : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882, 1888, 1891), extraits du registre d'appel des filles (octobre ...

Cote : 438 Edepot 36

Période : 1849 - 1947

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône

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