Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FERRIERES-LES-RAY

14 contenus liés

Partie d'un inventaire, classé par matière des titres de Membrey (XVIII° s.). Acquisitions et échanges de terrains et maisons entre particul...

Cote : 340 Edepot 4

Période : 1700 - 1783

Fonds : 340Edepot - Archives communales déposées de Membrey
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes, mariages, sépultures (novembre 1753-décembre 1757 ; sur un feuillet indépendant...

Cote : 438 Edepot 9

Période : 1753 - 1759

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances ; sur un feuillet indépendant : actes concernant la famille de Laurent Gérard (1765-1832) ;...

Cote : 438 Edepot 10

Période : 1760 - 1832

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances ; pour Ray-sur-Saône uniquement : baptêmes (janvier 1663-mars 1684) ; mariages (juillet 167...

Cote : 438 Edepot 6

Période : 1663 - 1693

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Plans divers : plan géométrique de la commune d'Ancier, par Louis Planty, ingénieur-géomètre secondaire à Gray (1806). Plan géométrique des ...

Cote : 279 Edepot 1448

Période : 1792 - 1836

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Ferrières-lès-Ray, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 250

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Henry-Christophe-Appolinaire Colard, architecte à Soing (Belfort, 1805 - Gray, 1886) puis Henry-Albert Colard, architecte à Gray (né à Soing...

Cote : 75 J 4

Période : 1833 - 1891

Fonds : 75J - Fonds Colard et Courvoisier, architectes
Registre paroissial de Ray-sur-Saône, Ferrières-lès-Ray, "Pontrebault" (Pontrebeau, commune de Tincey) et Recologne-lès-Ray : baptêmes (déce...

Cote : 438 Edepot 4

Période : 1576 - 1629

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (février-août 1629) ; mariages (mai 1633-novembre 1634 ; janvier-avril 1633) ; b...

Cote : 438 Edepot 5

Période : 1628 - 1708

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (décembre 1689-septembre 1706) ; baptêmes, mariages, sépultures (octobre 1706-dé...

Cote : 438 Edepot 7

Période : 1689 - 1736

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône

FERRIERES-LES-RAY

14 contenus liés

Liens