Document d'archives : Partie d'un inventaire, classé par matière des titres de Membrey (XVIII° s.). Acquisitions et échanges de terrains et maisons...
Titre :
Partie d'un inventaire, classé par matière des titres de Membrey (XVIII° s.). Acquisitions et échanges de terrains et maisons entre particuliers (1764-1783). Plan du "bois du Poy" appartenant à la communauté de Maimbrey (1700). Extrait du plan et procès-verbal du "bois du Pois" dressé en 1713 (1741). Plan du bois-forêt appelé "bois dessus" appartenant au marquis de Marmier, baron de Ray où les habitants de Ray, Ferrières, Recologne, Pontrebeau et Tincey prétendent avoir droit d'usage pour servir aux habitants de Membrey (1778). Plan des bois communaux de Membrey (1782).
Cote :
340 Edepot 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
Lieux :
TINCEY-ET-PONTREBEAU, FERRIERES-LES-RAY, RAY-SUR-SAONE, BOIS DESSUS, RECOLOGNE, POY ou POIS, MEMBREY