Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gray-la-Ville (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Gray-la-Ville (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 279 Edepot 478

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Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
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Cote : 279 Edepot 508

Période : 1391 - 1663

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
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Cote : 3 R 26

Période : 1873 - 1935

Fonds : 3R - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 203

Période : 1886 - 1939

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Gray-la-Ville, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 299

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Franchises et privilèges de la ville. - Copies de plusieurs chartes et autres pièces relatives aux libertés des habitants et au pouvoir judi...

Cote : 279 Edepot 1

Période : 1324 - 1626

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Domaine royal de Gray. - Mandemant de Philippe de Hochberg, seigneur de Gray et autres lieux, maréchal de Bourgogne, pour obliger ses receve...

Cote : 279 Edepot 8

Période : 1484 - 1788

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
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Cote : 279 Edepot 12

Période : 1572 - 1762

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces d'un procès opposant l'abbaye de Corneux et son abbé Girard Lanternier, aux habitants de Gray et de Gray-la-Ville, par devant Pierre ...

Cote : 279 Edepot 673

Période : 1443 - 1450

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Gray-la-Ville (Haute-Saône, France)

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