Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carnoët (Côtes-d'Armor, France)

Source :

GeoNames :
Carnoët (Bretagne, Côtes-d'Armor) - commune
Carnoët (Bretagne,Côtes-d’Armor) - lieu habité

29 contenus liés

François Lesdan contre Guillaume Paul, au sujet d'un retrait lignager, appel de la juridiction de Tymeur.

Cote : 1

Période : 1721 - 1721

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Noël Lozach contre Claude Quénec'hdu, veuf de Marie Lozach, fille de Noël, lequel réclame sa part de l'héritage de sa fille.

Cote : 4

Période : 1749 - 1750

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Françoise Pinson contre Anne Coetty, veuve d'Alain Pinson, au sujet de la succession de ce dernier.

Cote : 6

Période : 1760 - 1761

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Carnoët.

Cote : 2 B 310

Période : 1712 - 1790

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Mine de plomb du Carnoët.

Cote : 2 B 833-834

Période : 1692 - 1692

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Broons ; Carnoët ; Corseul ; Henon ; L'Hermitage ; Hillion ; Maël-Carhaix : Notre-Dame-du-Guildo.

Cote : 100 J 1366

Période : 1801 - 2000

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Dossiers par lieu géographique et cause des dommages.

Cote : 93 J 122

Période : 1750 - 1867

Fonds : Fonds de la Compagnie des mines de plomb argentifère d'Huelgoat et Poullaouen (93 J)
Classement.

Cote : 3 O 283

Période : 1920 - 1920

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Travaux et acquisitions de terrains.

Cote : 3 O 284

Période : 1923 - 1927

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Famille Kermerchou de Kerautem.

Cote : 1 J 402

Période : 1791 - 1804

Fonds : Pièces isolées et petits fonds (1 J)
Nombre de lingots coulés et vendus du 18 mars au 30 août 1692.

Cote : 2 B 833

Période : 1692 - 1692

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1711-1762.

Cote : 2 B 347

Période : 1711 - 1762

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1763-1789.

Cote : 2 B 348

Période : 1763 - 1789

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Jacquette Nicolas, dame douairière du Cours, tutrice des enfants mineurs de son mariage avec feu écuyer Sébastien de Kerautem, contre Yves e...

Cote : 5

Période : 1674 - 1674

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Martin Raoulin contre Margueritte Corgat, au sujet d'une pièces de terre de Carnoët vendue audit Raoulin par ladite Corgat.

Cote : 7

Période : 1696 - 1697

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Communes d'Huelgoat, Poullaouen, Carnoët.

Cote : 93 J 85

Période : 1801 - 1900

Fonds : Fonds de la Compagnie des mines de plomb argentifère d'Huelgoat et Poullaouen (93 J)
Moulin de Rospellem.

Cote : 93 J 91

Période : 1787 - 1836

Fonds : Fonds de la Compagnie des mines de plomb argentifère d'Huelgoat et Poullaouen (93 J)
Classements.

Cote : 3 O 243

Période : 1901 - 1902

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Tracés et alignements.

Cote : 3 O 285

Période : 1910 - 1936

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Permissions de voirie.

Cote : 3 O 286

Période : 1908 - 1922

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Carnoët (Côtes-d'Armor).

Cote : 2 B 346-348

Période : 1668 - 1789

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1668-1710.

Cote : 2 B 346

Période : 1668 - 1710

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Lesdan à Raoulin.

Cote : 2 B 345

Période : 1652 - 1761

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Guillaume Le Termellier contre Julien Le Termellier, au sujet de la jouissance de leur patrimoine.

Cote : 2

Période : 1696 - 1696

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Pierre Le Tiec et Marie Derrien, sa femme, contre Jeanne Le Corre et autres, au sujet de la succession de Guillaume Derrien, père de ladite ...

Cote : 3

Période : 1652 - 1688

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)

Carnoët (Côtes-d'Armor, France)

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