Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charmes-la-Côte (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Charmes-la-Côte (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Charmes-la-Côte (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Communes de Buriville à Cirey-sur-Vezouze.

Cote : 2021 W 5

Période : 1990 - 1990

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des habitants des communes de : Abaucourt, Abbéville-lès-Conflans, Affracourt, Agincourt, Allondrelle, Amance, Ancerviller,...

Cote : 8 W 7

Période : 1954 - 1954

Fonds : INSEE fusion
Communes, de Ceintrey à Crèvechamps : correspondance, coupures de presse, périodiques, procès-verbaux de délibérations, brochures, notes et ...

Cote : 175 J 47

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J
Liste nominative des habitants des communes de : Aingeray, Allain, Allamps, Anoux, Anthelupt, Art-sur-Meurthe, Autreville-sur-Moselle, Autre...

Cote : 8 W 2

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Belleville, Benney, Bernécourt, Bettainvillers, Beuveille, Beuvezin, Beuvillers, Bey-sur-Seille, Bezaumon...

Cote : 8 W 19

Période : 1968 - 1968

Fonds : INSEE fusion
Communes de Chaouilley à Colmey.

Cote : 2014 W 9

Période : 1982 - 1982

Fonds : INSEE fusion
Charey (nés entre mars 1892 et juin 1954). Charmes-la-Côte (nés entre août 1891 et juillet 1956). Charmois (nés entre mai 1901 et décembre 1...

Cote : 30 W 48

Période : 1947 - 1974

Fonds : INSEE fusion
Claude Grégeois.

Cote : 105 J 55

Période : 1730 - 1730

Fonds : Fonds de Lépinau (105 J )
Mairie-école (bâtiment et mobilier) ; église ; éclairage public ; lavoir.

Cote : 14 W 139

Période : 1942 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Communes de Chaligny à Drouville.

Cote : 17 W 210

Période : 1946 - 1946

Fonds : INSEE fusion
Liste nominative des communes de : Aboncourt, Affléville, Affracourt, Agincourt, Allamont, Allamps, Amance, Amenoncourt, Ancerviller, Andill...

Cote : 8 W 14

Période : 1962 - 1962

Fonds : INSEE fusion
Communes de Chanteheux, Charmes-la-Côte, Charmois, Chaudeney-sur-Moselle, Chavigny, Chenevières, Choloy, Clérey-sur-Brenon.

Cote : 20 W 9

Période : 1962 - 1962

Fonds : INSEE fusion
Paul Maire-Bonnabelle, exploitant agricole à Forcelles-Saint-Gorgon : correspondance, brouillons (dossier ouvert en 1990). Vincent Mangin, e...

Cote : 175 J 37

Période : 1988 - 1993

Fonds : Fonds Michel Dinet, député de Meurthe-et-Moselle (1988-1993) 175 J

Charmes-la-Côte (Meurthe-et-Moselle, France)

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