Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers

Source :

GeoNames : Rue des Jardiniers (Nancy)

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Dossier de consultation des entreprises, PO, dossier des ouvrages exécutés.

Cote : 119 J 1481

Période : 1984 - 1987

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossier de consultation des entreprises, PO : tirages de plans.

Cote : 119 J 1488

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Permis de construire, PO, correspondance.

Cote : 119 J 1489

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Réseaux.

Cote : 119 J 1493

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Construction métallique, serrurerie.

Cote : 119 J 1494

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans d'exécution des ouvrages, dossier de consultation des entreprises par lots.

Cote : 119 J 1495

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Lots des entreprises.

Cote : 119 J 1498

Période : 1985 - 1987

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Restaurant boulevard Lobau : correspondance des entreprises, procès-verbaux de conformité, photographies, permis de construire, comptes-rend...

Cote : 119 J 1503

Période : 1988 - 1994

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dossier de consultation des entreprises, plans d'exécution des ouvrages : tirages de plans.

Cote : 119 J 1954

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1484

Période : 1960 - 1967

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers

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