Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Betoncourt-Saint-Pancras (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Betoncourt-Saint-Pancras (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Betoncourt-Saint-Pancras, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 88

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Compte d'échevin.

Cote : 69 Edepot 21

Période : 1780 - 1780

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Conseil municipal : registre de délibérations.

Cote : 69 Edepot 1

Période : 1826 - 1872

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Répertoires des actes soumis à l'enregistrement.

Cote : 69 Edepot 2

Période : 1810 - 1834

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Registre de délibérations et actes divers.

Cote : 69 Edepot 22

Période : 1790 - 1826

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Population. Mouvement annuel.

Cote : 69 Edepot 3

Période : 1853 - 1906

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Dénombrement quinquennal : listes nominatives.

Cote : 69 Edepot 4

Période : 1836 - 1906

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Agriculture. Statistiques annuelles (1892-1930). Statistiques décennales (1862-1892). Statistique quinquennale (1852). Registre des cultures...

Cote : 69 Edepot 5

Période : 1852 - 1930

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Evaluations des maisons et usines : tableau comparatif.

Cote : 69 Edepot 6

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras
Recensement des jeunes gens : tableaux (1827-1900). Registres matricules : extraits (1872-1900).

Cote : 69 Edepot 7

Période : 1827 - 1900

Fonds : 69Edepot - Archives communales déposées de Betoncourt-Saint-Pancras

Betoncourt-Saint-Pancras (Haute-Saône, France)

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