Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plouguin (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Plouguin (Bretagne, Finistère) - commune
Plouguin (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Résumés des rôles (1941-1954) ; rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées (1941-1946).

Cote : 855

Période : 1941 - 1954

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Comte de Kergorlay.

Cote : 64

Période : 1513 - 1856

Fonds : Fonds de l'étude Linden, notaire à Lannilis (77 J)
Plouguin.

Cote : 150

Période : 1801 - 2000

Fonds : Collection de factures, correspondances et prospectus à en-tête (3 J)
27 février 1721-25 décembre 1763.

Cote : 22 C 21/2

Période : 1721 - 1763

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Lannilis (22 C)
9 janvier 1768-25 décembre 1790.

Cote : 22 C 21/4

Période : 1768 - 1790

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Lannilis (22 C)
4 décembre 1759-23 octobre 1769.

Cote : 22 C 9/3

Période : 1759 - 1769

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Lannilis (22 C)
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Cote : 579 E DEPOT 1

Période : 1790 - 1795

Fonds : Archives communales de Plouguin
Enregistrement des décrets de la convention et des lettres patentes du roi.

Cote : 579 E DEPOT 1

Période : 1790 - 1795

Fonds : Archives communales de Plouguin
Série D - Administration générale de la commune

Cote : 579 E DEPOT 2-3

Période : 1790 - 1917

Fonds : Archives communales de Plouguin
1 D - Conseil municipal

Période : 1790 - 1917

Fonds : Archives communales de Plouguin

Plouguin (Finistère, France)

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