Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-de-Léon (Finistère ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Pol-de-Léon (Bretagne, Finistère)

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Cantons de Plougonven à Taulé.

Cote : 360

Période : 1790 - 1798

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Canton de Saint-Pol-de-Léon

Cote : 277

Période : 1458 - 1957

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Paul Le Lann, notaire à Roscoff

Cote : 280

Période : 1796 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Divers notaires du canton de Saint-Pol-de-Léon

Cote : 284

Période : 1535 - 1819

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Hervé Marie Figuières, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Cote : 278

Période : 1736 - 1805

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Louis Michel Le Floch, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Cote : 279

Période : 1654 - 1821

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Jean Loussaut, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Cote : 281

Période : 1819 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Claude Ménez, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Cote : 282

Période : 1669 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Étude de Me Philippe Louis Miorcec, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Cote : 283

Période : 1737 - 1940

Fonds : Minutier des notaires du département du Finistère (sous-série 4 E)
Minutes

Cote : 4 E 244/1-44, 51-103

Période : 1819 - 1940

Fonds : 4 E 244 - Étude de Me Jean Loussaut, notaire à Saint-Pol-de-Léon

Saint-Pol-de-Léon (Finistère ; canton)

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