Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salles (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Salles (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Salles (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Salles [église] / Bodelot.

Cote : 51 Fi 10

Période : 1920 - 1991

Fonds : Répertoire numérique des dessins de Marcel Bodelot
Salles [église et maisons] / Bodelot.

Cote : 51 Fi 11

Période : 1920 - 1991

Fonds : Répertoire numérique des dessins de Marcel Bodelot
N°1425-1436.

Cote : 6 U 3/514

Période : 1976 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°1628-1641.

Cote : 6 U 3/528

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
N°83-95.

Cote : 6 U 3/556

Période : 1986 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique des archives du Tribunal de commerce de Tarbes
Archives postérieures à 1790

Période : 1793 - 1910

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Salles (an II-1910)
Administration générale de la commune

Période : 1793 - 1910

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Salles (an II-1910)
Conseil municipal

Période : 1793 - 1910

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Salles (an II-1910)
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1793 - 1910

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Salles (an II-1910)
an II-1808, 1852-1865.

Cote : 400 E DEPOT 1

Période : 1793 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Salles (an II-1910)

Salles (Hautes-Pyrénées, France)

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