Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rieupeyroux (Aveyron, France)

Source :

GeoNames :
Rieupeyroux (Occitanie, Aveyron) - commune
Rieupeyroux (Occitanie, Aveyron) - lieu habité

11 contenus liés

RICOM DE CORBIÈRE ; CORBIÈRE, David

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOURSINHAC

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
SALESSES, Jean Antoine

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
FIZES, Pierre

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
SALESSES, François Joseph

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Portion de route allant un peu au-delà de "Rieupeyroux", près de "Lusquière".

Cote : CP/F/14/8489

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Montauban : CP/F/14/8489
SALESSES, Jean Pierre

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
TEULIER, Jean Antoine

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Portion de route passant près de "Asquiers", allant au-delà de "La-Bertrandie" et "Salètes".

Cote : CP/F/14/8489

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Montauban : CP/F/14/8489
Liquidation d'office. Boursinhac, François-Florent. Rieupeyroux (Aveyron) . Juge

Cote : MC/ET/LXV/517

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, janvier 1790 - 22 septembre 1800 (étude LXV)

Rieupeyroux (Aveyron, France)

11 contenus liés

Liens