Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan (France ; département)

Source :

GeoNames : Morbihan (Bretagne, Morbihan)

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Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle et Nièvre. — ...

Cote : 22 CO 5

Période : 1957 - 1967

Fonds : Répertoire numérique des archives du Père Stanislas de Lestapis (s.j.)
Centres régionaux de formation (C.R.F.) : création des centres, circulaire, notes et correspondance sur mise en place de C.R.F. hors école, ...

Cote : 19950155/14

Période : 1989 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Dossiers d'établissements de formation de la police : besoins immobiliers, fiche-école, comptes-rendus de visites des écoles (équipement et ...

Cote : 19950155/15

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
établissement (suite) | écoles nationales de police de : Lyon, 1991 St Malo, 1986-1988

Cote : 19950155/16

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Ecole nationale de police de Fos-S-Mer, 1978-1991. Centre national de formation des unités cynophiles : projet de construction à Caumont-S-Y...

Cote : 19950155/17

Période : 1989 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Projets de création d'écoles : recherche de terrains pour création d'écoles de police, correspondance avec les maires, demandes d'implantati...

Cote : 19950155/18

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Documentation technique diverse, 1991-1992. - Mission de contrôle de la formation (D.P.F.P.), rapports d'audit : "Rationalisation des effect...

Cote : 19950155/19

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
documentation sur les munitions fournies aux E.N.P. et C.F.P. : quotas de munitions, tableaux récapitulatifs sur consommation de munitions p...

Cote : 19950155/20

Période : 1980 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...

Cote : 19950155/1-19950155/20

Période : 1978 - 1994
Généralités : Formulaires et renseignements devant être adressés au bureau des équipements et finances des écoles (notes, instructio ns, sta...

Cote : 19950155/1

Période : 1983 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Gestion déconcentrée des crédits (textes et notes de base, réforme de 1985), 1985-1986 ; sécurité des établissements de formation, 1988-1990...

Cote : 19950155/2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Véhicules publicitaires (campagnes et déplacements des bus publicitaires), 1984-1991 ; foyers-bars, service de l'ordinaire : gestion des foy...

Cote : 19950155/3

Période : 1975 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Sans titre

Cote : 19950155/4

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Programme des besoins immobilier. s (P. B. I.) des écoles de police et centres de formation et stage, classé par années : 1983-1990 ; schéma...

Période : 1989 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Projets immobiliers divers : centre national sportif de la police à Nevers, projet d'aménagement d'un atelier de rechargement des cartouches...

Période : 1983 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Programme des besoins immobiliers (suite) : préparation annuelle du P.B.I. de la direction du personnel et formation de la police, demandes ...

Cote : 19950155/5

Période : 1985 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Sans titre

Cote : 19950155/6

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
P.B.I. programme immobiliers (suite) : programme pour l'année 1990, fiches d'opérations par S.G.A.P., dossiers de compes-rendus de réunions ...

Période : 1989 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Centres de stages et formation (C.S.F.), programmes des besoins immobiliers, par S.G.A.P., y compris les DOM-TOM,

Période : 1984 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Sans titre

Cote : 19950155/7

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
P.B.I. (suite) | P.B.I. 1991, programme des besoins pour les écoles, classé par S. G. A. P., fiches par écoles et centres de formation,

Période : 1990 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Fédération sportive de la police française : besoins immobiliers, fonctionnement et activités, correspondance et réponses aux enquêtes, clas...

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Sans titre

Cote : 19950155/8

Période : 1978 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Travaux d'aménagement et d'entretien (T.A.T.E.) budget 1991 : proposition pour l'emploi des crédits T.A.T.E., par écoles et centres de forma...

Période : 1990 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...
Budget 1993 : notes et comptes-rendus de réunions du bureau des équipements sur le projet de budget 1993, extension de la globalisation en 1...

Période : 1992 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction logistique de la Police ; Sous-direction de l'équipement ; Bureau moyens d...

Morbihan (France ; département)

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