Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Locminé (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Locminé (Bretagne, Morbihan) - commune
Locminé (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

19 contenus liés

Le Gallic.

Cote : 6 J 125

Période : 1576 - 1809

Fonds : Fonds de l'étude notariale et de la famille Le Hars (6 J)
Lignes de chemins de fer d'intérêt local.

Cote : 5 ETP 560

Période : 1887 - 1962

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
Aménagement et suppression de passages à niveau.

Cote : 5 ETP 565

Période : 1912 - 1955

Fonds : Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
Commission de Locminé (n°13)

Cote : 1430 W 715-723

Période : 1939 - 1947

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Gestion administrative

Cote : 1430 W 715-720

Période : 1939 - 1947

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Relations avec la direction départementale et divers organismes ou particuliers concourant au ravitaillement.

Cote : 1430 W 715

Période : 1941 - 1945

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Registre des frais généraux.

Cote : 1430 W 716

Période : 1939 - 1945

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Registres des profits et pertes.

Cote : 1430 W 717

Période : 1940 - 1941

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Journal des créanciers.

Cote : 1430 W 718

Période : 1940 - 1947

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général
Suivi de la comptabilité et des stocks.

Cote : 1430 W 719

Période : 1939 - 1940

Fonds : Direction départementale du ravitaillement général

Locminé (Morbihan, France)

19 contenus liés

Liens