Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gourhel (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Gourhel (Bretagne,Morbihan)

49 contenus liés

Gourhel

Cote : 1854 W 43/1 à 43/5

Période : 1969 - 1973

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Gourhel.

Cote : 1485 W 31

Période : 1970 - 1971

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Millet.

Cote : 7 S 381

Période : 1876 - 1882

Fonds : Service hydraulique
Ambon - Muzillac.

Cote : 7 W 129

Période : 1941 - 1962

Fonds : Direction départementale des dommages de guerre
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Ploërmel

Cote : 1936 W 381-402

Période : 1962 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Repérage des vannes de fonctionnement : plans de récolement.

Cote : 1936 W 381

Période : 1970 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Campénéac.

Cote : 1936 W 382

Période : 1975 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Gourhel.

Cote : 1936 W 383

Période : 1988 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Guilliers.

Cote : 1936 W 384

Période : 1985 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Loyat.

Cote : 1936 W 385

Période : 1988 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Gourhel (Morbihan, France)

49 contenus liés

Liens