Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Péaule (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Péaule (Bretagne, Morbihan) - commune
Péaule (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Bretagne ; Morbihan ; Péaule ; Doyenné (ancien)

Cote : D/1996/25/705-2

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Botligan et Branférel.

Cote : 7 S 320

Période : 1901 - 1901

Fonds : Service hydraulique
Lestier.

Cote : 7 S 371

Période : 1887 - 1888

Fonds : Service hydraulique
Marzan et Fescal.

Cote : 7 S 379

Période : 1864 - 1904

Fonds : Service hydraulique
Pont-Saillant et Tertre.

Cote : 7 S 409

Période : 1897 - 1898

Fonds : Service hydraulique
Péaule.

Cote : 7 S 1575

Période : 1897 - 1913

Fonds : Service hydraulique
Péaule.

Cote : 7 S 1651

Période : 1931 - 1931

Fonds : Service hydraulique
Limerzel.

Cote : 1936 W 418

Période : 1956 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Marzan.

Cote : 1936 W 419

Période : 1978 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Molac.

Cote : 1936 W 420

Période : 1993 - 2002

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Péaule (Morbihan, France)

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