Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Hélène (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Hélène (Bretagne, Morbihan) - commune
Sainte-Hélène (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Programme 1969 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 309

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme 1974 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 312

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes 1947 à 1965 : plans de récolement et notice de la station de pompage.

Cote : 1936 W 306

Période : 1947 - 1960

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes 1970 à 1972 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 310

Période : 1970 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme 1973 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 311

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes 1984 à 1989 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 315

Période : 1984 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes 2000 à 2004 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 317

Période : 2000 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme 2005 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 318

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région d'Hennebont et Port-Louis

Cote : 1936 W 306-318

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme 1966 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 307

Période : 1947 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Sainte-Hélène (Morbihan, France)

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