Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Hélène (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Hélène (Bretagne, Morbihan) - commune
Sainte-Hélène (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Sainte-Hélène

Cote : 1854 W 193/1 à 193/8

Période : 1967 - 1967

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Merlevenez et Nostang.

Cote : 4 S 141

Période : 1862 - 1926

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Sainte-Hélène.

Cote : 4 S 938

Période : 1895 - 1940

Fonds : Mer. Ports. Transports maritimes
Séries modernes (postérieures à 1790)

Cote : 3 ES 220 1 à 29

Période : 1832 - 1976

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
Registres de délibérations

Cote : 3 ES 220 1 à 3

Période : 1862 - 1965

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
Recensement de la population.

Cote : 3 ES 220 4

Période : 1936 - 1954

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
Association familiale de formation professionnelle agricole du centre de Kervignac.

Cote : 3 ES 220 5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
État de sections.

Cote : 3 ES 220 7

Période : 1837 - 1837

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
Folios 1-400

Cote : 3 ES 220 9

Période : 1915 - 1933

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées
Copies de la matrice générale.

Cote : 3 ES 220 12

Période : 1936 - 1976

Fonds : Sainte-Hélène - Archives communales déposées

Sainte-Hélène (Morbihan, France)

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