Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-la-Poterie (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-la-Poterie (Bretagne, Morbihan) - commune
Saint-Jean-la-Poterie (Bretagne,Morbihan) - lieu habité

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Programme des travaux 1999 à 2004 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 498

Période : 1999 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Captage de Béganne et Saint-Jacut-les-Pins, accélérateur de Caden et réservoir de Saint-Vincent-sur-Oust : d...

Cote : 1936 W 499

Période : 1972 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Peillac.

Cote : 1936 W 501

Période : 1952 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Section WD.

Cote : 1854 W 178/4

Période : 1979 - 1995

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section WK.

Cote : 1854 W 178/8

Période : 1979 - 1995

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZC.

Cote : 1854 W 178/13

Période : 1979 - 1995

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Association syndicale pour les marais de l'Arz.

Cote : 7 S 694

Période : 1930 - 1936

Fonds : Service hydraulique
Association syndicale de l'Aff et de l'Oust.

Cote : 7 S 1798-1799

Période : 1932 - 1934

Fonds : Service hydraulique
Constitution.

Cote : 7 S 1798

Période : 1932 - 1934

Fonds : Service hydraulique
Association syndicale de l'Arz.

Cote : 7 S 1801-1802

Période : 1929 - 1936

Fonds : Service hydraulique

Saint-Jean-la-Poterie (Morbihan, France)

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