Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Tertre-Brandeseul (Concoret, Morbihan, France ; seigneurie)

Source :

GeoNames : Concoret (Bretagne, Morbihan)

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Titres généraux.

Cote : 222 J 555 à 557

Période : 1613 - 1739

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Fief de La Garoulais à Mauron et Illifaut, acquisition par Alexandre-Laurent-Marie Du Bouëxic par procédure de retrait lignager.

Cote : 222 J 556

Période : 1739 - 1739

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Manoir noble et dépendances de Brandeseul à Concoret, acquisition par Guillaume Gault auprès de Gilles de Fromont.

Cote : 222 J 557

Période : 1589 - 1800

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Concoret.

Cote : 222 J 558

Période : 1596 - 1812

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Aveux et dénombrements.

Cote : 222 J 562 à 563

Période : 1698 - 1779

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Rendu au baron de Gaël.

Cote : 222 J 563

Période : 1779 - 1779

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Comptabilité.

Cote : 222 J 564

Période : 1788 - 1788

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Afféagement.

Cote : 222 J 567

Période : 1694 - 1694

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
Appel à rendre aveu après le décès d'Henri Gault.

Cote : 222 J 568

Période : 1696 - 1696

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix
La Garoulais à Mauron.

Cote : 222 J 571

Période : 1599 - 1748

Fonds : Fonds du château du Plessis-Josso à Theix

Le Tertre-Brandeseul (Concoret, Morbihan, France ; seigneurie)

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