Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vesoul (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Vesoul (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

66 contenus liés

Vesoul (Haute-Saône) - Eglise Saint-Georges (intérieurs ; clocher ; choeur).

Cote : E/2000/2/18-78

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Vesoul (Haute-Saône) - Eglise Saint-Georges (extérieurs).

Cote : E/2000/4/13-75

Période : 2000 - 2000

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument.
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône ; Vesoul ; Maison (adresse : Baron-Bouvier (rue) 2)

Cote : D/1996/25/802-40

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Haute-Saône ; Vesoul ; Maison du 15s (adresse : Salengro (rue) 5, anciennement Lycée (rue du))

Cote : D/1996/25/802-41

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Situation des dépenses et contrôle des travaux effectués par la compagnie des tramways de l'Ain (1908-1918). État des dépenses engagées par ...

Cote : 5 S 456

Période : 1908 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Finances.- Adrien Delahante, garantie concernant les mandats émis auprès de M. de Digoine : lettre à un correspondant non identifié.

Cote : J 1319

Période : 1824 - 1824

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1300 - 1449)
Souvenirs militaires

Cote : 163 J 31

Période : 1916 - 1920

Fonds : Papiers de soldats de la guerre 1914-1918
Vesoul

Cote : CP/04190

Période : 1914 - 1916

Fonds : Etats des inventaires des collections du département du Musée de La contemporaine
Gray et Vesoul

Cote : OBJ 3313/10

Période : 1915 - 1915

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Arrêté concernant la police du territoire

Cote : AFF16735

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1914-1918

Vesoul (Haute-Saône, France)

66 contenus liés

Liens