Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arz (Morbihan, France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Arz (Bretagne,Morbihan)

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Le Cours.

Cote : 7 S 1632

Période : 1937 - 1937

Fonds : Service hydraulique
Rivière de l'Arz. - Ponceau du moulin de Guéveneux.

Cote : 7 S 1671

Période : 1935 - 1935

Fonds : Service hydraulique
Peillac.

Cote : 7 S 1750

Période : 1923 - 1923

Fonds : Service hydraulique
Surveillance sur différents cours d'eau.

Cote : 7 S 1796

Période : 1898 - 1942

Fonds : Service hydraulique
Saint-Gravé.

Cote : 7 S 686

Période : 1892 - 1894

Fonds : Service hydraulique
Par rivière.

Cote : 7 S 1458

Période : 1843 - 1909

Fonds : Service hydraulique
Droits sur les communs.

Cote : 240 J 210

Période : 1654 - 1671

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Syndicat de la rivière d'Arz.

Cote : 240 J 249

Période : 1838 - 1857

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Plaudren.

Cote : 7 S 526

Période : 1858 - 1894

Fonds : Service hydraulique
Saint-Gravé.

Cote : 7 S 633

Période : 1904 - 1904

Fonds : Service hydraulique

Arz (Morbihan, France ; cours d'eau)

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