Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quily (Morbihan, France)

Source :

GeoNames : Quily (Bretagne,Morbihan)

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Bretagne ; Morbihan ; Quily ; Cimetière

Cote : D/1996/25/708-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Montertelot, Quily, Saint-Servant, Taupont.

Cote : 1594 W 196

Période : 1990 - 1990

Fonds : Direction des services fiscaux - Centre des impôts de Ploërmel
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Josselin

Cote : 1936 W 319-332

Période : 1951 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Croquis de répérage.

Cote : 1936 W 319

Période : 1951 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Guégon.

Cote : 1936 W 321

Période : 1973 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Guillac.

Cote : 1936 W 322

Période : 1980 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration : plans de récolement.

Cote : 1936 W 323

Période : 1953 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'alimentation en eau potable : plans de récolement du réseau et plans des ouvrages.

Cote : 1936 W 507

Période : 1961 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Section ZD.

Cote : 1854 W 154/4

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
Section ZB.

Cote : 1854 W 154/2

Période : 1977 - 1977

Fonds : Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement

Quily (Morbihan, France)

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