Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-er-Bellec, Ruisseau de (Morbihan, France)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Pont-er-Len, Pont-er-Bellec ou Roch et Moulin de Kerbastard.

Cote : 7 S 1381

Période : 1907 - 1937

Fonds : Service hydraulique
Languidic.

Cote : 7 S 1729

Période : 1891 - 1896

Fonds : Service hydraulique
Pont-er-Bellec ou Roch, Pont-er-Len et Moulin de Kerbastard.

Cote : 7 S 400

Période : 1895 - 1911

Fonds : Service hydraulique
Languidic.

Cote : 7 S 590

Période : 1896 - 1896

Fonds : Service hydraulique
Pont-er-Bellec ou Roch et Pont-er-Len.

Cote : 7 S 399

Période : 1867 - 1883

Fonds : Service hydraulique
Languidic.

Cote : 7 S 501

Période : 1891 - 1932

Fonds : Service hydraulique
Languidic.

Cote : 7 S 669

Période : 1868 - 1868

Fonds : Service hydraulique
Languidic.

Cote : 7 S 1627

Période : 1896 - 1897

Fonds : Service hydraulique
Pont-er-Len, Pont-er-Bellec ou Roch et Moulin de Kerbastard.

Cote : 7 S 1502

Période : 1895 - 1937

Fonds : Service hydraulique

Pont-er-Bellec, Ruisseau de (Morbihan, France)

9 contenus liés

Liens