Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse)

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Cahier de doléances de la sénéchaussée, procès-verbal imprimé des séances, 2 exemplaires imprimés du cahier, pièces diverses se rapportant à...

Cote : B 3340

Période : 1789 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de Ploërmel
Droit de tenir foires et marchés.

Cote : 240 J 208

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Sénéchaussée.

Cote : B 3258, 3340

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux d'élection des sénéchaussées d'Auray, Gourin, Guérande, Hennebont, Nantes, Ploërmel et Vannes, ainsi ...
Registre des délibérations [extrait].

Cote : B 3258

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux d'élection des sénéchaussées d'Auray, Gourin, Guérande, Hennebont, Nantes, Ploërmel et Vannes, ainsi ...
Cahier de doléances.

Cote : B 3340

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux d'élection des sénéchaussées d'Auray, Gourin, Guérande, Hennebont, Nantes, Ploërmel et Vannes, ainsi ...
Saint-Vincent-sur-Oust.

Période : 1789 - 1789

Fonds : Cahiers de doléances et procès-verbaux d'élection des sénéchaussées d'Auray, Gourin, Guérande, Hennebont, Nantes, Ploërmel et Vannes, ainsi ...
Documents concernant plusieurs paroisses.

Cote : 55 H 30

Période : 1501 - 1700

Fonds : Archives du couvent des trinitaires de Rieux
Documents concernant plusieurs paroisses.

Cote : 55 H 40

Période : 1657 - 1661

Fonds : Archives du couvent des trinitaires de Rieux
Paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust.

Cote : 55 H 49

Période : 1576 - 1761

Fonds : Archives du couvent des trinitaires de Rieux
Paroisse de Saint-Vincent-sur-Oust.

Cote : 240 J 228

Période : 1445 - 1775

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust

Saint-Vincent-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse)

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