Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouillé-Loretz (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Bouillé-Loretz (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - commune
Bouillé-Loretz (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

5 contenus liés

Echange de terres entre Michel Dubois-Deszilles (paroisse d'Argenton) et André Girard, Jeanne Foucher, sa femme, Jean Richard et Rose Fouche...

Cote : 1 J 907

Période : 1773 - 1773

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Reconnaissance par la famille Pocquereau de rente foncière due à Jeanne-Renée Hullin, veuve de René-Jacques Gendron, sur des vignes situées ...

Cote : 1 J 900

Période : 1777 - 1777

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Bail à ferme d'une maison et d'un pré situés paroisse de Bouillé-Loretz (Deux-Sèvres) par Pierre Falloux, Henriette Dubois, son épouse, à Je...

Cote : 1 J 906

Période : 1796 - 1797

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Bail à rente foncière par Joseph-René Lamballais, demeurant à Thouars (paroisse de Saint-Laon), à Pierre-Charles Merceron, demeurant à l'abb...

Cote : 1 J 929

Période : 1779 - 1779

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Vente par François Nepveu et Jeanne Dubois, son épouse, à Michel Dubois, marchand fermier, paroisse d'Argenton-l'Eglise, de vignes situées p...

Cote : 1 J 903

Période : 1765 - 1765

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds

Bouillé-Loretz (Deux-Sèvres, France)

5 contenus liés

Liens