Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faye-sur-Ardin (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Faye-sur-Ardin (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Faye-sur-Ardin (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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3 L - Budgets et comptes

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
M - Edifices communaux - Monuments et établissements publics

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Arbres du cimetière : procès-verbal de vente (1909). Vente des terres provenant des chemins vicinaux de la commune : procès-verbal de vente ...

Cote : E DEPOT 178 / 1 N 2

Période : 1909 - 1955

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
2 O - Moyens de transport et travaux divers

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Établissement de la ligne de chemin de fer d'Angers à Niort.

Cote : E DEPOT 178 / 2 O 1

Période : 1866 - 1879

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Curage par les riverains.

Cote : E DEPOT 178 / 3 O 2

Période : 1864 - 1864

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
P - Cultes

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
1 R - Instruction publique

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Commission municipale scolaire.

Cote : E DEPOT 178 / 1 R 1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres

Faye-sur-Ardin (Deux-Sèvres, France)

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