Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-Bertrand (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : La Chapelle-Bertrand (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Paroisse de la Chapelle-Bertrand.

Cote : C 796

Période : 1710 - 1737

Fonds : Administrations provinciales
Prieuré Saint-Saturnin de La Chapelle-Bertrand

Période : 1565 - 1565

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
1565

Cote : 1 H 19/66

Période : 1565 - 1565

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Chartrier de La Chapelle-Bertrand

Période : 1301 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Titres de famille

Période : 1333 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Noms de A à P

Période : 1333 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Arnault, 1 p., XVIIIe siècle ; Audousset, XVIIe siècle ; Augron, 2 p., XVIIIe siècle ; Barbotin, XVIe siècle ; Baujan, partage, 1333 ; Barbi...

Cote : 1 J 492

Période : 1333 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Bobin, XVIIe-XVIIIe siècles, 2 p., XVIe-XVIIe siècles.

Cote : 1 J 493

Période : 1501 - 1800

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Bondret, 1 p., XVIIIe siècle ; Boicellier, 1 p., XVIIIe siècle ; de Boixière, 1 p., XVIIIe siècle ; Boilleau, 1 p., XVIIe siècle ; Bouillé, ...

Cote : 1 J 494

Période : 1501 - 1800

Fonds : Pièces isolées et petits fonds
Esperon, 1 dossier, XVII-XVIIIe siècles ; Faulque, XVIe siècle ; Florien, 1 p., XVIIIe siècle ; Fouchard, 1 p., XVIIe siècle ; Fouchier (sce...

Cote : 1 J 495

Période : 1401 - 1900

Fonds : Pièces isolées et petits fonds

La Chapelle-Bertrand (Deux-Sèvres, France)

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