Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maxire (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maxire (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Saint-Maxire (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

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De Marçay (Poligny) à Moutons (Poitiers).

Cote : 10 G 12

Période : 1362 - 1791

Fonds : Cures, fabriques, chapelles, aumôneries et communautés de prêtres de l'ancien diocèse de Poitiers.
Prieurés de Saint-Maxire, Saint-Laurent-sur-Sèvre, Saint-Léger près Pons, Cure de Saint-Martin de Charay

Période : 1255 - 1715

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
1486. Lettres de scholarité et sauvegarde accordées par Maurice Claveurier, conservateur des privilèges royaux de l'Université de Poitiers, ...

Cote : 1 H 1/38

Période : 1255 - 1715

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Louis II Jourdain : titres de propriété et procédures (1568-1633). Bertrand Jourdain : titres de propriété et procédures (1643-1682). Léon I...

Cote : 531 J 12

Période : 1598 - 1710

Fonds : Famille Mieulet de Ricaumont et familles alliées
Gabriel Jourdain (1641-1745) : titres de propriété et procédures (1712-1738) ; livre-journal des domaines et des rente de Gabriel Jourdain, ...

Cote : 531 J 13

Période : 1712 - 1767

Fonds : Famille Mieulet de Ricaumont et familles alliées
Paroisses de Saint-Léger-de-Montbrun et de Saint-Martin-de-Mâcon. Denier du culte : carte (1930) ; caisse de dépôt et d'économie à Breloux :...

Cote : 1 J 1052

Période : 1872 - 1950

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Jean Berland, seigneur d'Oriou (Saint-Maxire) : attestation de noblesse (1667).

Cote : 1 J 1362

Période : 1667 - 1667

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Minutes

Cote : 3 E 516

Période : 1787 - 1789

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 1549

Période : 1706 - 1714

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 1545

Période : 1663 - 1677

Fonds : Inventaire des notaires

Saint-Maxire (Deux-Sèvres, France)

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