Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verruyes (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Verruyes (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Verruyes (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres) - lieu habité

400 contenus liés

GAILLARD, François

Cote : V/1/345

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
DRIANT, Louis

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
COUTURER, Jacques

Cote : V/1/407

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
GUERRY, Pierre

Cote : V/1/322

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Nouvelle-Aquitaine ; Deux-Sèvres ; Verruyes ; Commanderie, au hameau de Saint-Rémy

Cote : D/1996/25/333-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Breillac, Théodore Cécilien (1890-....)

Cote : 19800035/1213/40005

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Découverte d'un sarcophage sur la commune de Verruyes, au lieu-dit le Pont ou Le Champ, entre la Gaulière et le port. – [S.l.] : [s.n.], [s....

Cote : 36 FI 1844

Période : 1920 - 1940

Fonds : Tirages photographiques de format inférieur à 24 x 30 cm([1800]-2014)
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 347/1

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Section B2 dite de l'Hermenaudiere

Cote : 3 P 347/6

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres
Section D3 dite de Saint Rémy

Cote : 3 P 347/12

Période : 1838 - 1838

Fonds : Répertoire méthodique du cadastre napoléonien des Deux-Sèvres

Verruyes (Deux-Sèvres, France)

400 contenus liés

Liens