Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgogne (duché)

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Paiement de 4 000 livres par le corps des marchands, arts et métiers d'Auxerre pour leur quote-part des 71 000 livres dues au roi par les co...

Cote : Feudiste 175 n° 5

Période : 1702 - 1702

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Convocation aux États de Bourgogne de mai 1715 : lettre de Louis XIV au maire et aux échevins d'Auxerre.

Cote : Feudiste 89 n° 7

Période : 1715 - 1715

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
États de 1718

Cote : Feudiste 89 n° 8, 90/2 n° 1

Période : 1760 - 1760

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Convocation aux États de Bourgogne de mai 1718 : lettre de Louis XV au maire et aux échevins d'Auxerre.

Cote : Feudiste 89 n° 8

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation de M. Baudesson, maire, et de Charles-François Breuzard, échevin, pour se rendre aux États du duché de Bourgogne de mai 1718 : c...

Cote : Feudiste 90/2 n° 1

Période : 1718 - 1718

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
États de 1724

Cote : Feudiste 89 n° 10, 90/2 n° 3

Période : 1760 - 1760

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation de M. Baudesson, maire, et de Nicolas Chapotin de Rouvray, échevin, pour se rendre aux États du duché de Bourgogne de mai 1724 :...

Cote : Feudiste 90/2 n° 3

Période : 1724 - 1724

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Convocation aux États de Bourgogne de mai 1727 : lettre de Louis XV au maire et aux échevins d'Auxerre.

Cote : Feudiste 89 n° 11

Période : 1727 - 1727

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Convocation et désignation de l'élu général du tiers état aux États de Bourgogne de mai 1727 : lettre de Louis XV au maire et aux échevins d...

Cote : Feudiste 89 n° 12

Période : 1727 - 1727

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Désignation par les habitants d'Auxerre de Jean Baudesson, maire, comme élu du tiers état aux États de Bourgogne : procès-verbal d'assemblée...

Cote : Feudiste 90/2 n° 6

Période : 1727 - 1727

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Bourgogne (duché)

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