Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Spire (Rhénanie-Palatinat, Allemagne)

Source :

GeoNames : Allemagne

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PROJET D'AMÉNAGEMENT DES BÂTIMENTS DE L'HÔPITAL CIVIL DE SPIRE. 6 p. Sign. Spatz, conducteur du corps impérial des Ponts et Chaussées, 1809.

Cote : N/III/Mont-Tonnerre/1/1-N/III/Mont-Tonnerre/1/6

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Autre projet. Êch. 1/87. Pl. du rez-de-ch. et de la cave. Élév. Coupes de la charpente de l'écurie. Lavis. Lég. en français et en allemand.

Cote : N/III/Mont-Tonnerre/2/2

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Projet de Spatz.

Cote : N/III/Mont-Tonnerre/3/1

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« PLAN, COUPE ET ÉLÉVATION D'UN ÉCURIE (sic) POUR 8 CHEVAUX À CONSTRUIRE DANS LA CASERNE DE GENDARMERIE À SPIRE EN REMPLACEMENT DE CELLE QUI...

Cote : N/III/Mont-Tonnerre/4

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
État des officiers prisonniers amenés de Besançon par le marquis de Refuges.

Cote : Feudiste 227 n° 2

Période : 1704 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Sauf-conduits accordés par l'intendant de Bourgogne

Cote : EE 39 à 42

Période : 1707 - 1707

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Permission accordée au sieur Hering, lieutenant au régiment de Vehlen, de se rendre pour deux mois à Mannheim.

Cote : EE 42

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Transfert des prisonniers vers Colmar

Cote : Feudiste 227 n° 7 à 227 n° 8

Période : 1707 - 1707

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Constat des dettes contractées à Auxerre par certains officiers faits prisonniers à la bataille de Neustadt, près de Spire : procès-verbal d...

Cote : Feudiste 227 n° 10

Période : 1707 - 1707

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Événements militaires : avis, relations, rapports, proclamations, etc.

Cote : L 924

Période : 1791 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Spire (Rhénanie-Palatinat, Allemagne)

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