Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Étampes (Essonne, France)

Source :

GeoNames : Étampes (Île-de-France, Essonne)

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ETAMPES. - Jean Sagot : répertoire des minutes (18 mai 1782 - Frimaire an VII de la République Française) [décembre 1799].

Cote : 2E67/1

Période : 1782 - 1799

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : répertoire des minutes (Mars 1807 - Septembre 1815).

Cote : 2E67/2

Période : 1807 - 1815

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Louis Alexandre François : répertoire des minutes (Novembre 1815 - Novembre 1831).

Cote : 2E67/3

Période : 1815 - 1831

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Pascal Hippolyte Lamare : répertoire des minutes (19 novembre 1831 - 11 mars 1850).

Cote : 2E67/4

Période : 1831 - 1850

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Pierre Edouard Fougeu : répertoire des minutes (mars 1850 - septembre 1861).

Cote : 2E67/5

Période : 1850 - 1861

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Pierre Edouard Fougeu : répertoire des minutes classés par lieux de formalités (1851-1855).

Cote : 2E67/6

Période : 1851 - 1855

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Antoine Louis Isidore Meneray : répertoire des minutes (1er octobre 1861 - 31 décembre 1872).

Cote : 2E67/7

Période : 1861 - 1872

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Antoine Louis Isidore Meneray : répertoire des minutes (1er janvier 1873 - 23 janvier 1890).

Cote : 2E67/8

Période : 1873 - 1890

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Antoine Louis Isidore Meneray : répertoire des minutes (Janvier 1869 - 1915).

Cote : 2E67/9

Période : 1869 - 1915

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)
ETAMPES. - Jean Sagot : répertoire alphabétique Lettres A à Z. (1800-1815).

Cote : 2E67/10

Période : 1800 - 1815

Fonds : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

Étampes (Essonne, France)

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