Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France)

Source :

GeoNames : Montpellier (Occitanie, Hérault)

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Caisse des Dépôts. Vente par Gabriel Alphonse L'Huillier, comte d'Orcières, propriétaire demeurant à Mâcon (Saône-et-Loire), la Société agri...

Cote : MC/ET/XV/2336

Période : 1846 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Société entre Jean Georges Auguste Lichtenstein à Montpellier, Wilham Westphal et autres (exploitation de la Camargue ?).

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
France : centre ORSTOM de Bondy | - Généralités : | * privatisation du self-service : note, pétition signée par le personnel du centre, fich...

Cote : 19980373/1

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
France : antenne ORSTOM devenue centre ORSTOM de Brest en 1988 | Coupure de presse (juin 1974) sur la création de l'antenne ORSTOM au Centre...

Cote : 19980373/2

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Nouvelle-Calédonie | - Rapport d'activité de 1993 du centre ORSTOM de Nouméa. | - Note de conjoncture, décisions concernant le centre ORSTOM...

Cote : 19980373/3

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Organisations internationales : FAO et OMS | - FAO : | * correspondance, note. | * compte-rendu de la réunion SRE-ministère français de l'ag...

Cote : 19980373/4

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Autres regroupements d'organismes de recherche : AGROPOLIS, CILBA-CBGP, GERFFEAU | - AGROPOLIS : | * projet de nouveaux statuts, corresponda...

Cote : 19980373/5

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Relations avec la DIST | - Secteur Culture scientifique et Audiovisuel, généralités : perspectives 1990-1993 de l'Information scientifique e...

Cote : 19980372/6

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Cellule Communication | - Relevés de conclusions des réunions de la cellule. juillet 1989-décembre 1990 | Comité de direction | - Décision d...

Cote : 19980373/7

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)
Chronos du courrier de la DG | - Chrono du courrier "départ". 1992-1993 | - Chrono des feuilles d'enregistrement du courrier "arrivée". sept...

Cote : 19980373/8

Période : 1974 - 1996

Fonds : Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) ; Directeur général (1974-1996)

Montpellier (Hérault, France)

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